Marque enregistrée - Marque en non vigueur

M.A.N. Mobilier Administratif Numérique
JCDecaux Mobilier Urbain, SAS

Numéro de dépôt :
3884477
Date de dépôt :
23/12/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
23/12/2021
M.A.N. Mobilier Administratif Numérique de JCDecaux Mobilier Urbain

Présentation de la marque M.A.N. Mobilier Administratif Numérique

Déposée le 23 décembre 2011 par la Société par Action Simplifiée (SAS) JCDecaux Mobilier Urbain auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « M.A.N. Mobilier Administratif Numérique » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-03 du 20 janvier 2012.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) JCDecaux Mobilier Urbain domicilié(e) 17 rue Soyer - 92200 - NEUILLY-SUR-SEINE - France et immatriculée sous le numéro RCS 622 044 501 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, JCDecaux Mobilier Urbain, Direction Juridique / Dpt Propriété Intellectuelle domicilié(e) chez JCDecaux SA, ZI Ste Apolline - 78378 - PLAISIR Cedex - France.

La marque M.A.N. Mobilier Administratif Numérique a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3884477.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque M.A.N. Mobilier Administratif Numérique est expirée depuis le 23 décembre 2021.

JCDecaux Mobilier Urbain a également déposé les autres marques suivantes : Décodeur Urbain , Concept-Abribus , J.C. DECAUX INNOVATIONS , M.A.N. Mobilier Associatif Numérique , Escale Numérique , G&A GOMMAGE ET ASPIRATION


JCDecaux Mobilier Urbain, SAS - 17 rue Soyer - 92200 - NEUILLY-SUR-SEINE - France - SIREN 622044501


JCDecaux Mobilier Urbain, Direction Juridique / Dpt Propriété Intellectuelle - chez JCDecaux SA, ZI Ste Apolline - 78378 - PLAISIR Cedex - France


Publication - Publication le 20 janv. 2012 au BOPI 2012-03

Enregistrement avec modification - Publication le 4 mai 2012 au BOPI 2012-18

Inscription le 27 mars 2013 - Changement de dénomination n°597528 - Publication le 26 avr. 2013 au BOPI 2013-03-27

Panneaux et colonnes d'affichage, de signalisation, d'information, de communication et de publicité essentiellement métalliques, kiosques, constructions transportables métalliques, abris métalliques pour voyageurs.

Ecrans, écrans tactiles, signalisation lumineuse ou mécanique, bornes interactives sources d'informations au public (c'est-à-dire bornes munies de terminaux informatiques permettant au public de se connecter à un réseau pour avoir accès à des informations diverses, notamment sur les transports), panneaux électriques lumineux ou non avec affichage fixe ou affichage mobile, journaux électroniques à savoir panneaux ou écrans d'informations à affichage électronique, panneaux de signalisation, d'affichage, d'information, de communication et de publicité lumineux ou mécaniques, dispositifs électroniques d'affichage fixes ou portatifs pour renseigner les personnes et notamment les usagers des transports en commun ou des parkings publics.

Publicité. Location de matériel publicitaire, location de panneaux d'affichage, services d'affichage sur un réseau de panneaux, diffusion d'annonces publicitaires, distribution et diffusion de matériels publicitaires (tracts et prospectus, échantillons, affiches), gestion administrative d'espaces d'affichage, services de gestion administrative d'espaces d'affichage pour le compte de tiers à savoir des entreprises, associations, villes, administrations, métropolitain, salles de sport, salles de spectacles, cinémas, aéroports, gares, centres commerciaux, services municipaux, location d'espaces publicitaires situés sur du mobilier urbain (panneaux d'affichage, colonnes, kiosques, poubelles, bancs, lampadaires, abris pour voyageurs, sanitaires publics…, conteneurs et bâches publicitaires), que ce soit dans les villes, le métropolitain, les salles de sport, salles de spectacles, cinémas, aéroports, gares, centre commerciaux ou autres bâtiments, publicité par Internet, publicité par le biais de téléphones portables.

Divertissement ; organisation de concours (divertissement) ; organisation d'exposition à buts culturels ; service de jeux ou d'événements culturels proposés en ligne à partir d'un réseau informatique.